Accessibilité (non conforme)

 Déclaration d’accessibilité

Établie le 5 juin 2024

Notre organisation s’engage à rendre son service accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

À cette fin, nous mettons en œuvre la stratégie et les actions suivantes :
- Schéma pluriannuel
- Plan 2023

Cette déclaration d’accessibilité s’applique au site BnF : Médailles et Antiques (https://medaillesetantiques.bnf.fr).

 État de conformité

Le site BnF : Médailles et Antiques est non conforme avec le RGAA.
Le site n’a encore pas été audité.

 Amélioration et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site BnF : Médailles et Antiques pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

Le formulaire de contact est disponible via le lien ci-dessous :

 Voie de recours

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant : vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

Vous pouvez :
- Écrire un message au Défenseur des droits
- Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région
- Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) :

Défenseur des droits
Libre réponse 71120 75342 Paris CEDEX 07

Cette déclaration d’accessibilité a été créé le 5 juin 2024 grâce au Générateur de Déclaration d’Accessibilité de BetaGouv.